Webinaires

Quel est l’objectif principal de ce portail juridique ?

L’objectif est de fournir un outil pratique et opérationnel.

Le portail organise et oriente vers des ressources juridiques existantes, fiables, pour outiller les tiers-lieux sur l’ensemble du cycle de vie de leur projet.

Qui porte ce portail et comment s’inscrit-il dans l’écosystème tiers-lieux ?

Le portail est développé sur Movilab, à l’initiative de l’Association Nationale des Tiers-Lieux et de Légicoop, avec l’appui du GIP France Tiers-Lieux.

Il est pensé comme un « commun » de la communauté des tiers-lieux, en complément de la plateforme d’aiguillage et des autres portails thématiques (financement, prendre soin, nourricier, mobilisation citoyenne, immobilier/foncier, modèles économiques).

À qui s’adresse le portail juridique des tiers-lieux ?

Il s’adresse à la fois aux porteurs de projet « débutants » qui sont au démarrage de leur tiers-lieu (questions de montage juridique, structuration, définition du projet) et aux tiers-lieux déjà installés depuis plusieurs années, confrontés à des questions plus fines de fiscalité, de gestion, de réglementation spécifique ou d’évolution/dissolution.

Comment est structurée l’architecture du portail ? 

L’architecture suit la logique de la « vie d’un tiers-lieu », en grandes étapes :

• Définir son projet et choisir un montage adapté.

• Constituer sa ou ses structures juridiques (panorama des formes possibles).

• Gérer la fiscalité (associatif, activités commerciales, mécénat, etc.).

• Assurer la gestion quotidienne juridique / administrative / comptable.

• Gérer les ressources humaines.

• Traiter la question du financement (avec renvois vers le portail financier).

• Appliquer les réglementations spécifiques par activité (restauration, hébergement, projection de films, coworking, etc.).

• Faire évoluer ou clore le projet (transformation des structures, évolution d’activités, dissolution, liquidation d’association).

Chaque grande entrée dispose d’un sommaire détaillé et de sous-sections cliquables. + ajouter une phrase sur le fait que l’on peut contribuer au portail cf texte d’intro sur le portail

Le portail contient-il des contenus rédigés ou surtout des liens ?

Le portail fonctionne comme une « gare d’aiguillage » : l’essentiel du contenu prend la forme de liens vers des ressources déjà disponibles en ligne (pôles ressources associatifs, sites spécialisés, revues, etc.). Il ne cherche pas à réécrire ce qui existe déjà, mais à redistribuer vers de la ressource fiable et à organiser le chemin pour la trouver.

Comment accède-t-on au portail sur Movilab ?

Depuis l’accueil Movilab, il faut cliquer sur l’icône de la petite abeille pour arriver à la page listant l’ensemble des portails.

Comment le portail articule-t-il juridique et autres dimensions (immobilier, etc.) ?

Le portail juridique est conçu en complémentarité avec :

• le portail « modèles économiques » pour les enjeux de fiscalité et de montage économique ; + lien

• le portail « immobilier / foncier » pour tout ce qui touche au bâti, aux baux, à la propriété. + lien

Des renvois internes permettent de naviguer entre ces dimensions lorsqu’un sujet est transversal.

Trop souvent, les questions de financement arrivent dans l’urgence, quand il faut faire tenir le lieu, lancer un projet, ou répondre à un appel à projet. Mais comment s’y retrouver entre subventions, dispositifs locaux, financements européens, mécénat ou encore financement par les citoyens ?

Le portail thématique dédié aux financements sur Movilab.org est pensé par et pour les tiers-lieux et a pour ambition :

• de faciliter l’accès aux dispositifs de financement ;
• de mutualiser les ressources et retours d’expérience ;
• d’accompagner l’écosystème à mieux s’orienter.

Face à l’urgence écologique et sociale, la question de la réactivation du patrimoine dormant devient centrale. Comment habiter le patrimoine aujourd’hui ? Et surtout, comment l’habiter demain — dans un monde où construire du neuf ne peut plus être la réponse systématique ?

L’évolution du patrimoine au gré des époques n’est pas nouvelle et le modèle proposé par les tiers-lieux s’inscrit aujourd’hui dans cette histoire en replaçant l’usager au cœur du projet.

→ Comment faire tiers-lieux face aux enjeux de préservation et conservation du patrimoine ?
→ Comment innover dans le cadre réglementaire ?
→ Quels équilibres économiques pour un modèle durable ?

Pour répondre à ces enjeux, découvrez le guide « Faire tiers-lieux dans un édifice patrimonial », réalisé par France Tiers-Lieux et l’École de Chaillot – Cite de l’architecture et du patrimoine, qui s’inscrit dans la continuité du programme d’ingénierie Réinventer le Patrimoine, lancé en 2020 et piloté par Atout France, la Banque des Territoires, l’ANCT – Agence nationale de la cohésion des territoires, avec le Ministère de la Culture.

Organisé en partenariat avec l’ADEME, ce webinaire a permis de présenter différents outils de sensibilisation développés par l’ADEME qui peuvent être mobilisés par les porteurs de projet de tiers-lieux.

• Impact CO2 propose des outils pour sensibiliser à l’impact de l’alimentation, des transports, du numérique, etc. et faire parler la donnée carbone.
• Nos Gestes Climat est l’outil de référence pour calculer son empreinte carbone et son empreinte eau en seulement 10 minutes.
• Longue Vie aux objets sensibilise votre communauté à l’économie circulaire.
• Transition Écologique des Entreprises permet d’identifier facilement les aides publiques adaptées à votre entreprise pour concrétiser vos projets de transition écologique.

Ces outils sont totalement gratuits et facilement activables. Plusieurs tiers-lieux les utilisent déjà, en milieu rural à l’image de l’Avant-Poste à Die dans la Drôme, comme en milieu urbain à l’image des Halles de la Cartoucherie à Toulouse.