Guide Foncier des
Tiers-lieux

Guide Foncier des Tiers-lieux 2024

Guide Foncier des
Tiers-lieux

Objectif du guide

Fruit d’un travail conjoint entre le groupe de travail Foncier de l’Association Nationale des Tiers-Lieux et France Tiers-Lieux, ce guide vise à soutenir les porteurs de projets face aux enjeux de maîtrise foncière, à renforcer la capacité de ses communautés engagées à disposer librement de leurs espaces pour les modifications, travaux et usages nécessaires.

Ce guide foncier a vocation à présenter les grands enjeux et problématiques foncières et immobilières rencontrés par les collectifs qui montent et animent des tiers-lieux sur le territoire national.

Il est à destination des acteurs des tiers-lieux ainsi que des acteurs publics qui les accompagnent.

Il présente des montages immobiliers mis en place par certains porteurs de projet, tout en soulignant la diversité des approches (location, acquisition et propriété collective) et sans avoir la prétention de délivrer la solution idéale pour un projet de tiers-lieu.

Il présente des outils juridiques, financiers et d’aide à la décision à destination des acteurs de tiers-lieux et de toute personne intéressée par les questions immobilières et foncières.

Ce guide donne également des clés de compréhension des postures possibles prises par les acteurs publics.

Ce guide est interactif, tout au long de votre lecture vous serez amené à cliquer sur différents boutons de renvoi.

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Sommaire linéaire
Portraits de tiers-lieux
Mon avancée dans le projet

Dans ce guide

On assiste depuis une dizaine d’années au développement rapide des tiers-lieux sur le territoire national. Ce développement s’accompagne d’enjeux sociaux, économiques et organisationnels forts pour les collectifs porteurs d’un projet de tiers-lieu.

Si ces projets sont avant tout des initiatives citoyennes qui mettent en lumière l’action d’individus, de réseaux et de collectifs ; ils nécessitent bien souvent un espace afin de faire atterrir leurs actions.

Promouvoir le développement national des tiers-lieux nécessite alors de réfléchir à la place que l’on souhaite donner à ces initiatives, à la place citoyenne, sociale et politique mais aussi tout simplement physique : quels espaces, quels lieux pour nos tiers-lieux ?

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Acteurs

Des outils qui répondent à vos questions

Spécifiquement identifiés dans le guide, des contenus techniques utiles pour se poser les bonnes questions, utilisables par les porteurs de projet de tiers-lieux en sessions de travail.

© Crédits & remerciements

Coordination de la publication : Fanny Cottet (UMR Géographie-cités)

Direction de la publication : Yolaine Proult et Rémy Seillier (France Tiers-Lieux)

Rédaction : Thibault Berlingen (Villages Vivants), Laura Aufrère et Mayeul Beaudet (La Main), Fanny Cottet (UMR Géographie-cités), Charlotte Lestienne et Rémy Seillier (France Tiers-Lieux)

Contributeurs du GT foncier de l’ANTL : Raphaël Boutin-Kuhlmann et l’équipe de Villages Vivants, Mayeul Beaudet (La Main), Juliette Bompoint (La Main et ANTL), Laurent Courouble (Co-Porteurs/Compagnie des Tiers-lieux Hauts de France), David Doutreleau (Bien Sur Terre Conseil), Sarah Fryde (Base Commune), Cédric Mazière (Bellevilles et ANTL)

Appui éditorial et relectures : Eléonore Paul (France Tiers-Lieux)

Direction artistique, mise en page et illustrations : Chloé Rollinde de Beaumont

Responsable de la communication : Antoine Thomas (France Tiers-Lieux)

Nous tenons à remercier toutes les personnes qui ont rendu ce travail possible depuis 2022. À commencer par le travail de Lisa Girard, en stage à France Tiers-Lieux, qui a entamé ce chantier, ainsi qu’à l’ensemble du GT foncier de l’Association Nationale des Tiers-Lieux qui s’est mobilisé depuis 2022 pour produire ce guide. Un grand merci également aux membres des tiers-lieux qui ont accepté de témoigner : Claire Bonnet (Les Saprophytes), Aldo Thomas (La Déviation), Emie Perroquin (Carte Blanche), Philippe Chemla (Tetris), Thomas Glatt (Avant-Poste), Laure Carbonnel & Gaëlle Berge (Collectif du moulinage de Chirols), Prisca Liotard & Aurélien Denaes (Casaco), Adrien Roques (ETIC), Odile Kirchner & Laetitia Delahaies (La Palanquée), Raphaëlle Gouédard (Lieux Communs).