Juristes Embarqués – La rencontre des communs et du droit sur le terrain des tiers-lieux

Juristes Embarqués - La créativité réglementaire pour les tiers-lieux créateurs de communs

L’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires, l’association France Tiers-Lieux et le laboratoire de transformation publique La 27e Région mènent depuis septembre 2020 une exploration juridique sur le terrain des tiers-lieux créateurs de communs.

Avec la Ville de Grenoble et la Métropole Européenne de Lille, les 7 juristes embarqués dans le projet, les 8 tiers-lieux qui nous ont ouvert leurs portes et les complices qui nous ont accompagnés tout au long du projet, nous sommes heureux de vous présenter le résultat de ce travail.

L’étude Juristes Embarqués identifie et analyse les expérimentations et pratiques juridiques innovantes des communs – parfois réussies, parfois fragiles – pour en tirer des enseignements pour l’ensemble des tiers-lieux.

 

Faire communauté
Trouver les bonnes structures juridiques, savoir les articuler et repenser son modèle de gouvernance pour son tiers-lieu.

Travail du commun
Organiser des formes de travail contributif, protéger les contributeurs et faire valoir les logiques de réciprocité dans l’utilisation des communs.

Propriété et usages
Garantir le libre usage et le caractère inappropriable de certaines ressources, instituer des formes alternatives à la propriété publique ou privée en éclatant les droits de propriété en faisceaux de droits.

Action publique collective
Développer les relations entre acteurs publics et communs, entre laisser-faire et régulation des pratiques, entre cohabitation et coopération.

 

Télécharger l’étude 📖

 

Avec la participation des tiers-lieux :

A Grenoble
Les Chantiers ouverts au public
La Piscine Iris

A Marseille
La Déviation
Les ateliers Jeanne Barret

A Grasse
SCIC TETRIS

A Roubaix
La Baraka

A Lille
La communauté des commoners

A Autrêche
L’Hermitage

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