Guide Foncier des tiers-lieux

Fruit d’un travail conjoint entre le groupe de travail Foncier de l’Association Nationale des Tiers-Lieux et France Tiers-Lieux, ce guide vise à soutenir les porteurs de projets face aux enjeux de maîtrise foncière, à renforcer la capacité de ses communautés engagées à disposer librement de leurs espaces pour les modifications, travaux et usages nécessaires.

mn

Partager





Guide Foncier des tiers-lieux

Fruit d’un travail conjoint entre le groupe de travail Foncier de l’Association Nationale des Tiers-Lieux et France Tiers-Lieux, ce guide vise à soutenir les porteurs de projets face aux enjeux de maîtrise foncière, à renforcer la capacité de ses communautés engagées à disposer librement de leurs espaces pour les modifications, travaux et usages nécessaires.

mn

Partager





L’ampleur du mouvement des tiers-lieux, plus de 3 500 sur le territoire national en 2024, a mis en lumière la capacité de la société civile à s’organiser pour répondre aux besoins des territoires. Il se compose d’une grande diversité de réalités, chaque tiers-lieu étant le fruit de sa communauté et de son contexte local. Ils mêlent espaces de travail partagés, ateliers partagés, friches culturelles, ressourceries, fablabs, cantines ouvertes, cafés associatifs, etc. La grande majorité des tiers-lieux se rejoint cependant dans sa capacité à « faire lieu », à occuper un espace, un lieu qui devient l’expression d’une communauté et le support d’un projet collectif (social, écologique, culturel, etc.), ouvert sur son territoire. Terreau fertile des tiers-lieux, l’espace comme lieu physique s’avère ainsi un enjeu primordial dans leur développement et leur pérennisation.

Pourtant, l’accès au foncier et à l’immobilier reste l’un des principaux freins au développement et à la pérennisation des tiers-lieux. Ces communautés se trouvent souvent dans des situations précaires, avec des locations courtes, des loyers élevés, ou des occupations temporaires : 70% des tiers-lieux sont locataires ou occupants, et 47% d’entre eux ont signé un contrat ou une convention d’occupation de moins de quatre ans. Des chiffres qui illustrent une réalité difficile pour de nombreux tiers-lieux, et soulignent l’importance d’une plus grande maîtrise foncière et immobilière.

Réalisé par France Tiers-Lieux et le groupe de travail Foncier de l’Association Nationale des Tiers-Lieux, ce guide vise à soutenir les porteurs de projets face aux enjeux de maîtrise foncière, à renforcer la capacité de ses communautés engagées à disposer librement de leurs espaces pour les modifications, travaux et usages nécessaires. Faut-il louer ou acheter ? À quelles conditions ? Comment concilier la gestion immobilière avec le développement des activités ? Et tant d’autres questions que rencontrent ceux qui font vivre les tiers-lieux…

Ce guide est le fruit d’un travail collaboratif de près de 2 ans, mobilisant plusieurs experts des questions foncières, des acteurs des foncières solidaires et des praticiens de tiers-lieux. Ensemble, ils ont accepté de rassembler leurs expériences et connaissances pour créer un savoir commun et offrir un outil technique, opérationnel et réflexif, permettant d’accompagner les acteurs des tiers-lieux tout au long de leur parcours de montage foncier.

Bonne lecture et bienvenue dans ce guide qui, nous l’espérons, sera un précieux compagnon dans vos aventures foncières.

Découvrir le guide 

SOMMAIRE DU GUIDE

1 | CONSOLIDER SON MODÈLE SOCIO-ÉCONOMIQUE

2 | MAÎTRISE FONCIÈRE

3 | ACTEURS

4 | PORTRAITS DE TIERS-LIEUX

Autres articles

Poursuite des programmes Fabriques de territoire et Manufactures de proximité

Poursuite des programmes Fabriques de territoire et Manufactures de proximité

Nous avons le plaisir de vous confirmer la réouverture des dispositifs de soutien aux tiers-lieux portés par l’ANCT. Dans la continuité des dispositifs de soutien aux tiers-lieux construits collectivement, le programme “Nouveaux Lieux, Nouveaux Liens” de l’ANCT a lancé : La 10ème vague du dispositif « Fabriques de Territoires ».

lire plus